INFORMATIONS LÉGALES

En vigueur au 09/11/2020

 

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site https://eveil-sens.com les présentes mentions légales.

 

La connexion et la navigation sur le site (indiquer le nom du site) par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

 

Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».

 

ARTICLE 1 : L’éditeur

 

L’édition du site https://eveil-sens.com est assurée par l’Association Loi 1901 Éveil &  Sens.
Elle est enregistrée à la Sous-Préfecture de Millau sous le RNA n°W061009981.
N° de SIRET : 87781319600012
Le siège social est :
Éveil & Sens
Rouffenac
12120 RULLAC-SAINT-CIRQ
Numéro de téléphone (+33) (0)7.68.03.93.09
Adresse e-mail : contact@eveil-sens.com.
TVA non applicable, art. 293 B du CGI

Le Directeur de la publication est NAUDIN Stéphane

ARTICLE 2 : L’hébergeur

L’hébergeur du site https://eveil-sens.com est la Société:
IONOS SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines Cedex
Numéro de téléphone : 0970 808 911.

ARTICLE 3 : Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension des services le site https://eveil-sens.com ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 : Collecte des données

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

ARTICLE 5 : Cookies

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ARTICLE 6 : Droits d’auteur et Propriété intellectuelle

Le site Internet :
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Les livrets et documents de formation :
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– Éveil & Sens est une marque déposée appartenant à M. NAUDIN Stéphane.
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